Les documents d’urbanisme

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Les documents d’urbanisme 2019-02-28T14:10:15+00:00

LE PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

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Bordereau
PADD
PDG
Bilan concertation
Pièces administratives
Découpage en zones CCTA
Découpage en zones Etreux
Découpage en zones Etreux bis
Découpage en zones Grougis
Découpage en zones Hannapes
Découpage en zones La Vallée-Mulâtre
Découpage en zones Mennevret
Découpage en zones Molain
Découpage en zones Oisy
Découpage en zones Ribeauville
Découpage en zones Saint-Martin-Rivière
Découpage en zones Vaux-Andigny
Découpage en zones Vénérolles
Découpage en zones Wassigny
Rapport de présentation
Résumé non technique
Règlement
Cartouche global 1
Tableau des emplacements réservés
Plan des emplacements réservés
Cartouche global 2
Cahier des SUP complet
Plan des servitudes
Cartouche global 3
Annexes sanitaires remarques
Annexes sanitaires
Annexes sanitaires
Annexes sanitaires
Cartouche global OAP
OAP zones AUE
Volet habitat CCTA 2
Cartouche global 4
Périmètres de protection sanitaire
Périmètres de protection sanitaire
Périmètres de protection sanitaire
Les modifications
Projet de modification simplifiée 1
Projet de modification simplifiée 2
Projet de révision allégée
Procédure de révision allégée 2 – AVIS
Prescription de la procédure de révision allégée 2
Délibération d’arrêt de la procédure de révision allégée 2 du PLUI
Approbation des modifications apportées au projet de révision allégée 2 du PLUI
Approbation de la révision allégée 2 du PLUI
TABLEAU OBSERVATIONS PPA EP REV ALLEGEE 2
Règlement du Plan Local d’Urbanisme
Projet de révision allégée du PLUI / les annexes 3 et 4 sont communicables sur demande auprès de la CCTSO (à l’attention du service urbanisme et de l’aménagement, à l’adresse contact@cctso.fr. Les documents seront transmis par « WeTransfer ».
Annexe 1
Annexe 2
Plan de découpage en zones Wassigny
Plan de découpage en zones Hannapes
Plan de découpage en zones Vaux-Andigny
Lien pour accéder aux documents d’urbanisme de la Ville de Guise